Mentions légales

Éditeur du site

Le site hubertgrand.net (« Le Registre ») est un site personnel, à but non lucratif, consacré à la généalogie familiale. Il est édité par Hubert Grand, à titre non professionnel.

Conformément à l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur étant une personne physique agissant à titre non professionnel, ses coordonnées complètes (adresse postale, téléphone) ne sont pas publiées sur le site. Elles ont été communiquées à l'hébergeur et sont tenues à la disposition de toute autorité qui en ferait la demande dans les conditions prévues par la loi.

Contact : hubert@hgrand.fr

Directeur de la publication

Hubert Grand.

Hébergement

Le site est hébergé par :
AMEN SASU
200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
RCS Paris 421 527 797 000 11
www.amen.fr

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les recherches, textes et mises en page de ce site sont la propriété de l'éditeur. Les documents d'archives reproduits proviennent de fonds publics ou familiaux. Toute reproduction est soumise à l'accord préalable de l'éditeur.

Exactitude des données

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des données généalogiques diffusées, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreurs. Pour signaler une correction, écrivez à hubert@hgrand.fr.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.